Déposée le 7 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE DU HA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEEPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE DU HA domicilié(e) 3 RUE DUFFOUR DUBERCIER, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 381 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ESPACE DU HA - France.
La marque DEEPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE DU HA SARL - 3 RUE DUFFOUR DUBERCIER, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 394381156
S.A.R.L. ESPACE DU HA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
* Parfumerie . Huiles essentielles cosmétiques . Lotions * Produits pharmaceutiques et hygiéniques * Communications par terminaux d'ordinateurs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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